C.C.8-R0 : Travaux de réalisation de bassins d’ornement

Objet et domaine d’application

Les travaux de réalisation et d’entretien des bassins d’ornement concernent la conception, la réalisation et l’entretien des bassins d’ornement d’eau douce en intérieur et en extérieur, dans lequel on ne se baigne pas. Ces bassins fonctionnent tous en circuit fermé artificiel, et constituent des écosystèmes autonomes.

Les sujets suivants pourront être abordés mais ne feront pas l’objet d’un développement (ces sujets relèvent en effet d’un autre domaine) :

• éclairage par des LED ;
• sonorisation / fond sonore ;
• jeux d’eau.

Ne sont pas concernés par la réalisation de bassin d’ornement :

• les bassins en circuit ouvert (exemple : cours d’eau aménagé) ;
• les baignades biologiques, qui font l’objet des règles professionnelles C.C.10-R0 « Conception et réalisation de baignades biologiques avec filtration intensive » et C.C.9-R0 « Travaux de réalisation de baignades artificielles avec filtration biologique » ;
• les bassins d’eau salée ;
• les mares naturelles ;
• les eaux stagnantes.

Termes définis dans le fichier PDF

• Caractéristiques de l’eau : pH, kH, gH, Dureté, Dynamique de l’eau, Turbidité, Taux d’oxygénation / Oxygène dissous, DBO5 (Demande biochimique en Oxygène)
• Hydraulique et caractéristiques du bassin : Débit, Pression, Pertes de charge, Étanchéité, Fond de forme
• Processus biologiques : Eutrophisation, Biofilm, Surface spécifique, Milieu aérobie, Cycle de l’azote, Traitement d’entretien, Phytoépuration
• Autres définitions : Bois de classe 4, Liner (PVC), Géomembrane (EPDM), Vulcanisation, Filtration physique (ou filtration mécanique), Filtration biologique, Filtration par phytoépuration (ou lagunage), Circuit fermé

Présentation de la règle professionnelle sur les travaux de réalisation de bassins d’ornement

Conception des bassins

Il est conseillé à l’entrepreneur de se rapprocher de son assureur pour vérifier que les assurances responsabilité civile professionnelle couvrent ce type d’ouvrage.

Analyse des souhaits du client

En matière de bassins d’ornement, une grande liberté de conception existe. Toutefois, il appartient au concepteur de prendre en compte un certain nombre de contraintes qui pourraient compromettre la pérennité de l’aménagement.

Les choix d’implantation dépendent de plusieurs facteurs parmi lesquels figurent la topographie, la végétation environnante et les jeux d’eau que le client souhaite. De manière générale, s’il faut un minimum de profondeur pour assurer l’oxygénation de l’eau, il n’existe pas, en pratique, de limites concernant les dimensions. Le paysagiste devra réfléchir particulièrement aux éléments suivants.

• La localisation du bassin : visant à reproduire des écosystèmes naturels, les bassins seront préférentiellement placés en point bas des aménagements, en veillant à éviter les problèmes de trop pleins et des systèmes de vidange s’ils existent. Pour le confort du client, le bassin devra également être situé à proximité du bâtiment, s’il y a lieu. Enfin, il faut garder à l’esprit que les jeux d’eau éventuels peuvent induire des nuisances sonores.
• Son orientation : pour que l’écosystème puisse fonctionner de manière naturelle, un bassin d’ornement doit bénéficier d’au moins 5 heures d’ensoleillement par jour.
• La végétation environnante : à proximité des bassins, certaines plantations sont à proscrire. Ainsi, les feuilles des conifères, les fleurs de laurier rose et les fruits de l’if, en tombant, peuvent acidifier l’eau ou la rendre toxique. Les bambous, miscanthus, ou autres plantes aux systèmes racinaires particulièrement vigoureux, peuvent mettre en péril l’étanchéité du bassin. Des protections racinaires peuvent être nécessaires.
• La sécurité : il n’existe pas de réglementation relative à la sécurité aux abords des bassins mais il est du devoir de l’entrepreneur de conseiller le client et d’anticiper les risques potentiels (cf. partie 3.5).

Les bassins d’ornement ne relèvent pas des législations sur les piscines (il n’est pas prévu pour la baignade) ni sur la pisciculture (les poissons agrémentant le bassin ne sont pas commercialisés). À l’heure actuelle, le code de l’urbanisme impose tout de même des démarches selon l’importance de l’emprise au sol du bassin :

• pour une emprise au sol de moins de 5 m², aucune démarche n’est nécessaire ;
• pour une emprise comprise entre 5 et 20 m², la réalisation nécessite une déclaration préalable ;
• pour une emprise supérieure à 20 m², un permis de construire est obligatoire.

Il est également nécessaire de se référer aux législations locales qui peuvent imposer d’autres démarches : règlement du Plan Locale d’Urbanisme (PLU), présence d’une zone Natura 2000, de monuments historiques, etc.

Point de contrôle contradictoire :

• Informer le client des démarches nécessaires.
• Prévenir le client de l’absence de législation sur la sécurité des bassins d’ornement et le conseiller sur les risques potentiels, de préférence par courrier recommandé. Le devis et le contrat doivent également stipuler que le bassin est réalisé selon les exigences du client et qu’il a été conseillé sur les mesures de sécurité.
• Lister précisément les exigences du client.

Retrouvez la règle professionnelle « Travaux de réalisation de bassins d’ornement » au complet en suivant le lien ci-dessous :